Editeur : SOHVACO SARL au capital social de 5000,00 € RCS de Bourg en Bresse N°835 251 703 N° de TVA Intracommunautaire : FR 02 835 251 703 Adresse : 212 Route du Dégottet – 01570 Feillens Téléphone : 07 68 87 38 26 Directeur de la publication : Clément CHANTEREAU
Hébergeur : OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France LIMITES DE RESPONSABILITÉ Ce site Internet a été élaboré avec le plus grand soin. Néanmoins, l’actualité, l’exactitude et l’exhaustivité des informations et des données diffusées ne sont pas garanties. Dans ce sens, SOHVACO : • Se réserve le droit, sans préavis, de modifier ou de compléter les informations et données • Ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects, tels des dommages matériels ou immatériels, financiers, pertes de données, pertes de programmes résultant de l’accès et/ou de l’utilisation de ce site Internet • Décline notamment toute responsabilité en cas de dommage résultant de l’interruption de ce site Internet, de bogues et virus, de l’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations présentées sur ce site Internet, du téléchargement d’éléments contenus sur le site Internet : données, textes, images, vidéos, sons… PROPRIÉTÉ L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient. Photos non contractuelles. Prix indiqués en euros. |